Publié le 23 novembre 2023

Marchandises dangereuses

À l’armée, le transport de marchandises dangereuses est quotidien, que ce soit des liquides inflammables comme l’essence, le diesel et le carburéacteur ou des matières et objets explosibles telles que des explosifs et de la munition. Tous ces transports sont soumis à nombre d’exigences et de prescriptions spécifiques à leur mode de transport. Si la réglementation civile ne peut pas être respectée pour des raisons militaires, l’OCRNA est compétent pour définir des dispositions alternatives avec les offices fédéraux compétents du Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC) afin de répondre aux besoins militaires dans le respect de la loi. En cas de divergences par rapport aux prescriptions civiles, il faut toujours définir des mesures de substitution pour l’armée, afin que les objectifs de la réglementation civile (à savoir la sécurité) soit garantis.