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Restitution du matériel

Le coronavirus se transmet par la projection directe de gouttelettes par une personne infectée ou leur présence sur des surfaces. Des directives complémentaires ont donc été établies pour la restitution des véhicules et du matériel d’intervention des troupes qui ont terminé leur engagement. Elles concernent en particulier les formations sanitaires et les unités au sein desquelles au moins un militaire a été testé positif au COVID-19. Un nettoyage correct du matériel et des véhicules permet d’éviter la propagation du virus.

11.05.2020 | Comunicazione Difesa, Eve Hug

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Le coronavirus peut survivre jusqu’à cinq jours sur les surfaces, que ce soit celles d’un véhicule ou de tout autre équipement de l’armée. Aussi toutes les surfaces doivent-elles être nettoyées, généralement au moyen d’un chiffon humide et d’eau savonneuse. Les troupes au sein desquelles personne n’a été testé positif au COVID-19 peuvent restituer leur matériel en suivant le processus d’évacuation ordinaire.

Parmi les troupes touchées par le COVID-19, les surfaces doivent être désinfectées avec des procédés supplémentaires. En outre, le matériel potentiellement contaminé doit être placé en quarantaine pendant cinq jours avant d'être rendu au centre logistique de l'armée.

Les troupes avec des cas avérés de COVID-19, de même que les formations sanitaires (bat hôp / cp san / ER san / SL san) effectuent, pendant l’engagement et au lieu de stationnement de la troupe, le rétablissement de la disponibilité du matériel (REDIMA), en procédant à la décontamination de celui-ci.

Tout véhicule ou matériel qui a été en contact avec une personne testée positive au virus doit être immédiatement mis à l’écart et maintenu en quarantaine pendant cinq jours. Le matériel qui ne peut pas être désinfecté par la troupe doit être identifié au moyen d’une étiquette marquée « COVID ». Le centre logistique de l’armée compétent doit en être informé par écrit avant la restitution.

Ces mesures doivent permettre de garantir une restitution sans danger du matériel et des véhicules et d’éviter ainsi la transmission et la propagation du virus.

News

Engagement dans la deuxième vague


Rétrospective: Engagement «CORONA20» (février à juin 2020)


Communiqués de presse

FAQ

Questions actuelles

Seuls ont encore lieu les cours de répétition qui pourraient être utiles dans le cadre d’un nouvel engagement d’appui de l’armée pour faire face à la pandémie de Covid-19. De même, les cours de répétition qui permettent de créer les conditions nécessaires à la réalisation d’engagements planifiés pour l’année prochaine, comme l’appui aux autorités civiles dans le cadre de l’organisation du Forum économique mondial, sont maintenus. Tous les autres cours de répétition se termineront prématurément ou seront suspendus jusqu’à la fin de l’année. Ainsi, la disponibilité et la capacité à durer de l’armée sont garanties au vu d’un possible engagement d’appui. Vous trouverez ici la liste des cours de répétition suspendus.

Non. Les cours de répétition suspendus par l’armée n’entraînent pas l’obligation de verser la taxe d’exemption. Le service sera accompli dans les délais habituels durant les années à venir.

Oui. C’est fondamental : l’armée doit pouvoir continuer à remplir ses tâches et à maintenir la disponibilité nécessaire indépendamment de la situation liée à la pandémie. Ceci n’est possible que si les écoles de recrues, les stages de formation ainsi que le recrutement sont maintenus. L’armée évalue en continu l’évolution de la situation actuelle et prend des mesures pour endiguer la propagation du coronavirus. Du 2 au 22 novembre, le recrutement est donc provisoirement suspendu pour une durée de trois semaines. En l’état actuel, l’école de recrues d’hiver 2021 débutera comme prévu en janvier en respectant toutes les mesures de protection en vigueur.

Principe

Les militaires pourraient être engagés dans des activités de protection, de sauvetage et d’assistance, comme cela a déjà été le cas au printemps 2020. Les tâches possibles de l’armée dans ce cadre seraient l’appui au système de santé civil avec des prestations du service sanitaire pour les soins de base et les traitements généraux, la surveillance et le transport de patients, ou encore la logistique hospitalière. Apporter du soutien à l’Administration fédérale des douanes pour la surveillance des frontières ou aux corps de police cantonaux en reprenant des tâches de surveillance des ambassades est aussi envisageable.

Oui. En vertu de la Constitution, l’armée est tenue de garantir la disponibilité opérationnelle de ses troupes dans toutes les situations. Le système de disponibilité échelonnée permet à l’armée de réagir en tout temps et au pied levé, avec des forces suffisantes et appropriées, à des événements extraordinaires. Un nouvel engagement d’appui, tout comme une nouvelle mobilisation, nécessiteraient toutefois une décision préalable du Conseil fédéral.

Oui. L’armée recrute dans ses rangs de façon ciblée soldats et cadres qui peuvent s’annoncer volontairement pour un service d’appui dans la lutte contre la propagation du coronavirus. Près de 5000 militaires des bataillons sanitaires et d’hôpital, de compagnies sanitaires et du bataillon circulation et transport ont été interrogés par SMS sur leur disposition à participer à un service d’appui volontaire. Ainsi, l’économie serait dans un premier temps soulagée en cas de nouvel engagement possible de l’armée puisque l’armée aurait d’abord recours à des volontaires. D’autres volontaires peuvent s’annoncer directement auprès de l’armée. Vous trouverez plus d’informations ici.

C’est le Conseil fédéral qui décide de l’engagement de l’armée au profit des autorités civiles dans le cadre du service d’appui. En cas de catastrophe, cette décision revient au DDPS. Enfin, la compétence revient à l’Assemblée fédérale lorsque plus de 2000 militaires sont convoqués, ou si la durée de l’engagement dépasse trois semaines.

L’État-major fédéral Protection de la population décide des priorités en matière de prestations d’appui et de la durée de l’attribution de moyens au profit des autorités civiles, ceci sous l’égide de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) et d’entente avec le DDPS.

Les conditions du service d’appui sont détaillées à l’art. 67 et suivants de la loi sur l’armée (LAAM ; RS 510.10) : il est notamment prévu pour faire face à des catastrophes, une surcharge extrême ou accomplir des tâches que les autorités civiles ne peuvent accomplir seules faute de moyens ou de personnel appropriés. Pour ce qui est de l’approbation de l’engagement, l’art. 70 dit que l’Assemblée fédérale doit approuver à ce sujet lors de la session suivante, pour autant que la mise sur pied comprenne plus de 2000 militaires ou qu’elle dure plus de trois semaines.

En outre, l’art. 1, al. 2, de la LAAM, qui définit les tâches de l’armée, dit que celle-ci est entre autre chargée d’apporter son appui aux autorités civiles en Suisse lorsque leurs moyens ne suffisent plus. Ceci notamment pour faire face à des catastrophes et à d’autres situations extraordinaires (let. b), pour accomplir des tâches relevant du Réseau national de sécurité ou des services coordonnés (let. d), et pour faire face à des situations de surcharge extrême ou pour accomplir des tâches que les autorités civiles ne peuvent accomplir faute de moyens ou de personnel appropriés (let. e).

Selon le règlement de service de l’armée (RSA ; RS 510.107.0), l’obligation de servir comprend les devoirs hors du service (comme les tirs obligatoires), le service d’instruction (ER, CR, etc.), le service de promotion de la paix, le service d’appui et le service actif.

  • Service d’instruction
    En situation normale, tous les militaires sont tenus, selon leur grade, d’accomplir un certain nombre de jours de service d’instruction. Celui-ci comprend les écoles de recrues, les cours de répétition annuels ainsi que la participation aux stages, cours, exercices et rapports. L’ordonnance sur les obligations militaires (OMi ; RS 512.21) fixe le nombre de jours à accomplir.
  • Services de promotion de la paix
    Les engagements de promotion de la paix à l’étranger sont des services volontaires, menés sur la base d’un mandat de l’Organisation des Nations Unies (ONU) ou de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE). Tout militaire accomplissant un service de promotion de la paix est engagé sur la base d’un contrat de travail de droit public. Les jours de service effectués sont comptabilisés comme instruction axée sur l’engagement.
  • Service d’appui
    Lorsque les moyens civils ne sont plus suffisants pour accomplir une tâche d’importance nationale, l’armée peut être mobilisée pour apporter un appui aux autorités. Le service d’appui est un engagement de l’armée ; il ne sert pas à l’instruction des militaires, raison pour laquelle les jours accomplis en service d’appui ne peuvent que partiellement, voire pas du tout, être comptabilisés comme service d’instruction.
  • Service actif
    En cas de menace pour la sécurité nationale, l’Assemblée fédérale peut ordonner le service actif. Les troupes mobilisées pour le service actif sont assermentées. L’armée peut alors être engagée dans un service de défense du pays contre des menaces extérieures ou dans un service d’ordre pour faire face à des menaces graves contre la sécurité intérieure, comme le terrorisme.

Mesures de protection de l’armée

En cas de symptôme du Covid-19 avant l’entrée en service ou pendant le congé personnel, le mot d’ordre est : rester à la maison. Veuillez en informer par téléphone le commandant compétent et prendre contact avec votre médecin de famille. Vous êtes autorisé à entrer en service uniquement sur permission d’un médecin et devez préalablement en informer votre commandement.

Pour toute question, les militaires peuvent s’adresser au service médico-militaire même après leur service militaire (058 464 27 27 ou milazd.info@vtg.admin.ch). L’assurance militaire prend en charges les frais de traitement qui surviennent après le service pour autant que le lien entre la maladie et le service militaire puisse être démontré.

Tous les soldats et cadres sont informés avant leur entrée en service de la situation actuelle liée au coronavirus, du concept de protection et des mesures appliquées. Si le service dure cinq jours ou davantage, les militaires sont soumis au test du Covid-19 à leur entrée en service. Quiconque tombe malade pendant le service – malgré toutes les mesures de précaution prises – est isolé de la troupe et confié à la surveillance du médecin de troupe jusqu’à sa guérison complète.

Les soldats doivent aussi respecter les mesures décidées par le Conseil fédéral ainsi que les règles personnelles d’hygiène et de comportement formulées par l’OFSP. Ces mesures et ces règles doivent être respectées à la lettre et la marche du service doit être adaptée en conséquence.

L’armée assure les soins médicaux à ses militaires grâce au système de santé militaire. Compte tenu de leur âge, les militaires engagés ont peu de risque de développer des complications s’ils contractent le COVID 19. S’il devait toutefois se présenter un cas grave, l’armée est tributaire des soins intensifs dispensés par les hôpitaux civils (assistance respiratoire).

En règle générale, le militaire concerné peut se charger lui-même d’informer ses proches. Les proches sont donc en premier lieu informés par le militaire lui-même. En cas de nécessité, et en accord avec les Soins médicaux de base de l’armée, les proches peuvent aussi être informés par le commandant ou le médecin de troupe.

Est mise en quarantaine une personne qui n’est a priori pas malade. Il s’agit en l’occurrence de la séparer pour des raisons de sécurité. Une personne est en revanche isolée si elle présente des symptômes clairs ou si elle a été testée positive au COVID 19. La quarantaine sert à isoler des personnes ayant été exposées à un risque de contamination, mais qui ne sont pas malades ou ne présentent pas de symptômes (cas douteux, personnes fréquentées).

La quarantaine est une mesure ordonnée pour enrayer la propagation de maladies contagieuses. La mise en quarantaine est ordonnée par le médecin en chef, d’entente avec les autorités militaires. Conformément aux directives de l’OFSP, la mise en quarantaine pour le SARS-CoV 2 dure dix jours. L’instruction peut tout de même être dispensée sous une forme adaptée à l’intérieur du périmètre défini de la quarantaine.

Les personnes malades ou infectées sont mises en confinement. Une personne en quarantaine qui tombe malade doit être mise en confinement à l’infirmerie ou au Centre médical régional (CMR).

Le confinement est une mesure ordonnée pour enrayer la propagation de maladies contagieuses. Il est ordonné sur décision du personnel médical, sur la base des directives de l’OFSP.


 

Jours de service, indemnisation et congés

Le Conseil fédéral a décidé de considérer l’engagement pour le service d’appui comme cours de répétition. Les jours de service excédentaires, par rapport à ceux qui étaient prévus dans le cadre du cours de répétition ordinaire de l’année en cours, seront imputés à titre de jours de service d’instruction, et ce, jusqu’à l’équivalent d’un deuxième cours de répétition (soit 38 jours de service d’instruction au total).

 

Le Conseil fédéral décidé que la part du salaire ou du revenu d’indépendant qui n’est pas compensée par l’allocation pour perte de gain devait être prise en charge par la Confédération. Cette réglementation porte sur les jours de service qui excèdent la durée du service d’instruction prévu pour l’année en cours.

Les congés généraux sont accordés par les commandants pour autant que la situation le permette. En service d’appui, l’octroi d’un congé est basé sur la confiance, et sous réserve que tous les militaires respectent strictement les règles d’hygiène et de distance.

Les militaires peuvent demander un congé individuel à leur commandant. Les motifs admis sont des urgences d’ordre familial, professionnel ou personnel. 

Prestations et instruction

L’armée fournit une aide subsidiaire, elle agit donc en réponse à un mandat et sous l’égide de la responsabilité des autorités civiles qui en font la demande. L’instruction préalable, axée sur la mission, donne aux militaires la capacité de remplir les tâches demandées. Pour ce qui est du secteur sanitaire, aucun soldat ne travaillera dans une salle de traitement ou même à la table d’opération, comme un médecin qualifié. Un soldat peut en revanche s’assurer de l’approvisionnement en matériel stérile, afin de décharger de cette tâche le personnel de l’hôpital. L’armée dispose par ailleurs de moyens que l’on ne trouve pas au civil, comme des ambulances légères avec une séparation physique complète entre patient et conducteur. Ces engagements subsidiaires font l’objet d’un entraînement régulier, dans le cadre des profils de prestations définis.

L’instruction axée sur l’engagement (IAE) permet de transmettre le savoir et les capacités nécessaires pour remplir la mission. Le contenu sanitaire de cette instruction est fixé par l’état-major sanitaire de l’armée, sous la conduite du médecin en chef de l’armée, et vise directement les prestations que l’on peut s’attendre à devoir fournir.

  • Une ou deux sections sanitaires alimentées par des militaires en service long
  • Quatre bataillons d’hôpital, formations de milice à disponibilité élevée
  • Huit compagnies sanitaires, dont cinq à disponibilité élevée
  • Un bataillon de logistique sanitaire, pour le soutien à la Pharmacie de l’armée
  • Un bataillon de support sanitaire, pool de spécialistes du domaine médical

Autres tâches de l’armée

Indépendamment de la crise actuelle, l’armée doit pouvoir protéger la population de l’ensemble des menaces et dangers possibles. Notre Constitution donne aussi à l’armée pour mission de garantir la disponibilité opérationnelle de ses troupes en toutes situations. Même en situation décrétée extraordinaire comme c’est le cas actuellement, il s’agit donc notamment pour les militaires de pouvoir effectuer l’instruction au tir. Les Forces aériennes, de leur côté, doivent continuer d’accomplir le service de police aérienne. Si nos pilotes ne peuvent plus s’entraîner pendant des semaines voire des mois, leurs capacités baissent, et à terme ils ne seront plus en mesure de défendre notre population – notamment par le service de police aérienne – contre des menaces survenant dans l’espace aérien. De plus, l’armée doit fermer certaines zones de places d’armes qu’elle met habituellement à disposition de la population pour des activités en plein air. Ces terrains seront désormais utilisés pour y effectuer des activités d’instruction.

L’armée évalue en permanence quels secteurs de l’instruction et de l’entraînement peuvent être réduits de manière pertinente, au vu des exigences de la disponibilité . Le commandant des Forces aériennes a décidé de réduire les entraînements à un minimum acceptable de manière temporaire. Cette mesure vise à épargner la population, dont la plupart sont aujourd'hui confinés chez eux. Toutefois, les tâches des Forces aériennes (service de police aérienne, service de recherche et de sauvetage, service de transport aérien de la Confédération) pour assurer la souveraineté ainsi que les services d'assistance de plus en plus nombreux avec des hélicoptères pour la police, le corps des gardes-frontières et les troupes fournies dans le cadre du service d'assistance sont garantis.

Le SSC apporte son aide au moment de la planification prévisionnelle et de la planification d’un engagement. Il conseille l’État-major fédéral Protection de la population, travaille à la coordination au niveau fédéral, contribue à la gestion des ressources. Sa tâche est aussi d’établir un aperçu de la situation sanitaire, et de procéder à des évaluations (p. ex. sur la capacité nationale en termes de lits d’hôpitaux) sur la base de chiffres que lui fournit le Système d’information et d’intervention. Il collabore étroitement avec l’Organe sanitaire de coordination.

Le médecin en chef conseille le chef de l’Armée sur toutes les questions de médecine militaire et édicte en tant que chef des affaires sanitaires les directives nécessaires au fonctionnement de ce secteur. Il est responsable du système de santé de l’armée.

 

Mobilisation de l’armée

Le militaire doit entrer en service avec son équipement complet (y compris son arme personnelle), de façon analogue à un service d’instruction.

Pour deux jours : nourriture et boissons (denrées non périssables, pouvant se conserver sans réfrigération, et ne nécessitant aucune préparation). Une indemnisation est prévue à cet effet.

Oui, en cas de mobilisation, tous les militaires incorporés dans les formations concernées doivent entrer en service, indépendamment des services d’instruction déjà accomplis..

Oui, en cas de mobilisation, tous les militaires incorporés dans les formations concernées doivent entrer en service.

Oui, l’alerte transmise par eAlarm tient lieu d’ordre de marche. Le port de l’uniforme donne droit à l’utilisation gratuite de tous les transports publics pendant les quatre premiers jours. Les ordres de marche seront remis ultérieurement.

Le militaire doit dans tous les cas entrer en service. L’armée se chargera de régler les conséquences juridiques.

Il doit informer son commandant de son retard et entrer en service dès qu’il le peut.

Oui, dans la mesure où il peut se déplacer. Lors de l’entrée en service, il doit s’annoncer auprès du commandant ou du médecin de troupe et présenter un certificat médical. S’il ne peut pas se déplacer, il doit envoyer le certificat médical à son commandant.

Documents

Lettre aux employeurs
Prévention
  • Concept de protection du commandement des Opérations
    Les présentes directives se fondent sur les ordres du médecin en chef de l'armée et du commandement des Opérations (cdmt Op), sur la documentation et les aide-mémoires correspondants, ainsi que sur les recommandations de l'Office fédéral de la santé publique (OFSP).
    27.10.2020 | PDF, 12 Pages, 277 KB
  • Concept de protection, Commandement de l’Instruction
    Tous les points mentionnés dans le présent concept de protection sont basés sur des ordres du médecin en chef de l’armée, sur la documentation et les aide-mémoire correspondants, ainsi que sur les recommandations de l’OFSP en matière de comportement et d’hygiène.
    16.07.2020 | PDF, 13 Pages, 197 KB, français
Service social de l'armée

Service d'assistance dans le cadre du COVID-19

  • Questions et réponses
    Pour le militaire, la compatibilité entre le service d'assistance, la famille et le travail pose des défis majeurs. Le Service social de l'armée (SSA) vous soutient dans cette situation et est à votre disposition pour vous conseiller.
    04.11.2020 | PDF, 2 Pages, 217 KB
  • Cas de rigueur du Service social de l'armée (SSA)
    Services imprévus ou leur annulation ou leur report
    04.11.2020 | PDF, 1 Pages, 208 KB
  • LAVORO
    Recherche d'emploi et réinsertion dans la vie professionnelle après le service d'assistance et l'école de recrue
    16.04.2020 | PDF, 1 Pages, 242 KB